Conditions Generales

Accord préalable nécessaire
Aucune photographie ne peut être utilisée sans accord préalable, en application du Code de la Propriété Intellectuelle ​CPI
Le Code de la propriété intellectuelle considère notamment comme oeuvres de l'esprit, aux termes du 9° de l'art. L. 112-2, "les oeuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie". L'auteur a seul le droit de divulguer son oeuvre. sous réserve des dispositions de l'art. L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci. (art. L. 121-2 du CPI)
Autorisations d'utilisation
Aucune photo ne peut être utilisée sur Internet, sauf dans un cadre collaboratif, ou pour présenter mon travail.
En dehors d'Internet, l'autorisation gratuite ou payante (cession de droit) est accordée sauf si je suis en désaccord avec l'usage prévu.
Types d'usages
L'usage privé est libre pour un fond d'écran, mais pas pour liste de diffusion, ou toute autre utilisation à usage non privé. 
L'usage commercial est payant.
L'usage collaboratif est au cas par cas, selon le projet, et sur accord écrit. Dans certains cas, un usage collaboratif peut être commercial (intérêt mutuel).
À lire avant toute demande : ​

​Majoration pour utilisation sans accord préalable, quel que soit l'usage y compris sur un blog
 250 € pour une utilisation non autorisée,
 250 € pour l'absence de crédit à côté de l'image (mention "Sylvie Sévellec" ou Sylvie Sévellec Téphany") ,
 500 € pour un recadrage qui élimine le copyright ou la signature, ou le filligrame..
Demander une autorisation, est une courtoisie élémentaire,  dans le respect des droits d'auteur.

​Note : ces majorations n'excluent en rien la facturation normale de l'usage et l'éventualité de pousuites judiciaires en cas d'abus caractérisé ou de mauvaise foi.